Marque expirée - Marque en non vigueur

photovoltaïque BIOZEN
biozen energies photovoltaique, sarl

Numéro de dépôt :
3690458
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
photovoltaïque BIOZEN de biozen energies photovoltaique

Présentation de la marque photovoltaïque BIOZEN

Déposée le 9 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biozen energies photovoltaique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « photovoltaïque BIOZEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) biozen energies photovoltaique domicilié(e) 4 jeanne barret - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 098 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, biozen energies photovoltaique domicilié(e) 4 jeanne barret - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque photovoltaïque BIOZEN est expirée depuis le 9 novembre 2019.


biozen energies photovoltaique, sarl - 4 jeanne barret - 21000 - DIJON - France - SIREN 512098419


biozen energies photovoltaique - 4 jeanne barret - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Informations en matière de construction.