BIOXYDIET France S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3982902
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
Présentation de la marque BIOXYDIET FRANCE
Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOXYDIET France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOXYDIET FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOXYDIET France domicilié(e) 470 avenue de Lossburg - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 186 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BIOXYDIET FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOXYDIET FRANCE est expirée depuis le 14 février 2023.
BIOXYDIET France a également déposé les autres marques suivantes : BIOXYDIET
BIOXYDIET France S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg - 69480 - ANSE - France - SIREN 415186337
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Produits pour les soins du corps et cosmétiques, parfumerie, huiles essentielles, savons, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; médicaments ; produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Service de gestion des affaires commerciales, dans la direction ou la gestion des entreprises et de développement commercial dans le domaine de la santé, l'hygiène et les soins cosmétiques, services de conseils en stratégie marketing dans le domaine de la santé, l'hygiène et les soins cosmétiques, service de distribution de produits et de matériels promotionnels dans le domaine de la santé, l'hygiène et les soins cosmétiques, organisation de programmes de conseils en matière de promotion des ventes dans le domaine de la santé, l'hygiène et les soins cosmétiques ; publicité ; publicité par le biais de sites Web et Internet ; promotion de produits et services, promotion de produits et services par le biais de sites Internet en ce qui concerne plus particulièrement les produits cosmétiques, les produits diététiques, les compléments alimentaires, les produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine. Regroupement de produits (à l'exception de leur transport) (préparations d'hygiène à usage personnel, cosmétiques, substances pharmaceutiques, compléments alimentaires, produits de soins pour le corps et les cheveux) pour des tiers afin de permettre aux consommateurs d'examiner et d'acheter les produits précités à loisir. Traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tous moyens de communication, en particulier et notamment, par le biais de sites Internet pour la vente au détail. Services d'import-export et agences d'import-export de produits pour les soins du corps, cosmétiques, parfumerie, huiles essentielles, savons, de substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, de médicaments, de produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine. Fournitures d'informations commerciales ; promotions de ventes (pour les tiers).
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