Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANIFOSS
BIOXEM, SARL

Numéro de dépôt :
3529870
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/10/2027
SANIFOSS de BIOXEM

Présentation de la marque SANIFOSS

Déposée le 9 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOXEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SANIFOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOXEM domicilié(e) 31 rue du Professeur Patel - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 139 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque SANIFOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIFOSS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

BIOXEM a également déposé les autres marques suivantes : ECO-PROTECT , GREASE-DIGEST , BIOXEM


BIOXEM, SARL - 31 rue du Professeur Patel - 69009 - LYON - France - SIREN 498139542


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547719 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663103 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-31

– produits chimiques, biologiques, bactériennes, bactériologiques, résines synthétiques, minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés au traitement, à la purification, à la clarification et à l'adoucissement des eaux, des fosses septiques, des bacs à graisse, des eaux libres ou closes, des piscines ; produits chimiques, biologiques, bactériologiques, résines synthétiques, minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, à la dépollution des étangs, lacs, nappes phréatiques, rivières, mers, océans ; préparations enzymatiques à usage industriel ; zéolites à usage industriel, zéolites à usage de dépollution ; produits chimiques, biologiques, bactériennes, bactériologiques pour l'entretien d'installations aquatiques ; agents chimiques ou bactériologiques, catalyseurs biochimiques pour détruire les huiles, les produits pétroliers ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; déshydratants à usage industriel, désincrustants ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; détergents, produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; produits pour blanchir les matières organiques, les huiles, les graisses ; produits pour éliminer les dépôts graisseux ; produits pour la dissociation des graisses, des huiles ; produits pour la purification des huiles ; charbon pour filtres ; matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut] ; matières filtrantes [produits chimiques] ; matières filtrantes [substances minérales] ; matières filtrantes [substances végétales] ; matériaux céramiques en particules pour filtres ; préparations pour le diagnostic, pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits de dispersion des matières plastiques ; produits pour l'épuration des gaz ; neutralisants de gaz toxiques.

– appareils à filtrer l'eau ; appareils, installations et machines pour le traitement de l'eau, l'adoucissement de l'eau, la purification de l'eau ; installations pour la purification des eaux d'égouts y compris appareils pour faire des remous dans l'eau des lagunes ou des stations d'épuration ; appareils pour l'épuration de l'huile utilisés pour le traitement des bacs à graisse des restaurants ; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires ; chasses d'eau ; appareils et installations sanitaires ; fosses septiques ; fosses toutes eaux ; appareils de chloration pour piscines ; installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils pour la désodorisation, pour la purification de l'air, pour le filtrage d'air, pour la désinfection de l'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils de désinfection ; appareils, installations pour l'épuration des gaz ; incinérateurs.

– installation, construction et entretien de stations d'épuration, de fosses septiques, de cuisines, de piscines, d'égouts, de puits, de dispositifs d'irrigation et d'oléoducs ; informations en matière d'installation, de construction, de réparation de fosses septiques, de stations d'épuration ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'installations pour le chauffage.

– recherche et développement de nouveaux produits ou services pour des tiers en matière de produits chimiques, biologiques, bactériologiques destinés au traitement et au nettoyage des fosses septiques, des stations d'épuration, des égouts, des canalisations et tuyaux, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des cours d'eau, des piscines et des sols ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches biologiques, recherches en bactériologie, en chimie ; étude de projets techniques ; ingénierie.