Déposée le 23 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOXEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GREASE-DIGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOXEM domicilié(e) 31 rue professeur Patel - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 139 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOXEM, M. Sauveur Rodriguez domicilié(e) 31 rue professeur Patel - 69009 - LYON - France.
La marque GREASE-DIGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOXEM, SARL - 31 rue professeur Patel - 69009 - LYON - France - SIREN 498139542
BIOXEM, M. Sauveur Rodriguez - 31 rue professeur Patel - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Classe N° 1 : produits chimiques, biologiques, solutions bactériennes, solutions bactériologiques, résines synthétiques, minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés au traitement, à la purification, à la clarification et à l'adoucissement des eaux, des fosses septiques, des bacs à graisse, des eaux libres ou closes, des piscines : produits chimiques, biologiques, bactériologiques, résines synthétiques, minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, à la dépollution des étangs, lacs, nappes phréatiques, rivières, mers, océans : préparations enzymatiques à usage industriel : zéolites à usage industriel, zéolites à usage de dépollution : produits chimiques, biologiques, bactériennes, bactériologiques pour l'entretien d'installations aquatiques : agents chimiques ou bactériologiques, catalyseurs biochimiques pour détruire les huiles, les produits pétroliers, cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire : déshydratants à usage industriel, désincrustants : détartrants, autres qu'à usage domestique : détergents, produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication matières synthétiques pour l'absorption d'huile : produits pour blanchir les matières organiques, les huiles, les graisses, produits pour éliminer les dépôts graisseux : produits pour la dissociation des graisses, des huiles : produits pour la purification des huiles : charbon pour filtres : matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut) : matières filtrantes produits chimiques) : matières filtrantes (substances minérales) : matières filtrantes (substances végétales ) : matériaux céramiques en particules pour filtres : préparations pour le diagnostic, pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire : produits de dispersion de matières plastiques : produits pour l'épuration des gaz : neutralisants de gaz toxiques ;
Classe N° 11 : appareils à filtrer l'eau : appareils installations et machines pour le traitement de l'eau, l'adoucissement de l'eau, la purification de l'eau : installations pour la purification des eaux d'égouts y compris appareils pour faire des remous dans l'eau des lagunes ou des stations d'épuration : appareils pour l'épuration de l'huile utilisés pour le traitement des bacs à graisse des restaurants : appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires : chasses d'eau : appareils et installations sanitaires : fosses septiques : fosses toutes eaux : appareils de chloration pour piscines : installations de dessalement de l'eau de mer, appareils pour la désodorisation, pour la purification de l'air, pour le filtrage d'air, pour la désinfection de l'air : appareils d'ionisation pour le traitement de l'air : appareils de désinfection : appareils, installation pour l'épuration des gaz : incinérateurs ;
Classe N°37 : installation, construction et entretien de stations d'épuration, de fosses septiques, de cuisines, de piscines, d'égouts, de puits, de dispositifs d'irrigation et d'oléoducs : information en matière d'installation de construction, de réparation de fosses septiques, de stations d'épuration, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'installations pour le chauffage ;
Classe N° 42 : recherche et développement de nouveaux produits ou services pour des tiers en matière de produits chimiques, biologiques, bactériologiques destinés au traitement et au nettoyage des fosses septiques, des stations d'épuration, des égouts, des canalisations et tuyaux, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des cours d'eau, des piscines et des sols ; recherches en matières de protection de l'environnement recherches biologiques, recherches en bactériologie, en chimie, étude de projets techniques : ingénierie.
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