Déposée le 7 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOXEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ECO-PROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOXEM domicilié(e) 31, rue du Professeur Patel - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 139 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque ECO-PROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOXEM, SARL - 31, rue du Professeur Patel - 69009 - LYON - France - SIREN 498139542
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques, biologiques, bactériologiques destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des aquariums et des sols ; zéolites à usage industriel ; zéolites à usage de dépollution ; résines synthétiques à l'état brut ; minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, les aquariums, les piscines ; algues [fertilisants] ; algues [fertilisants] issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ; carbonyle pour la protection des plantes ; catalyseurs biochimiques ; compost ; compost issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits en étant issus ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; diastases à usage industriel ; engrais ; engrais pour l'agriculture, produits fertilisants, engrais pour les terres et terreaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; ferments à usage chimique ; matières filtrantes [substances végétales] ; neutralisants de gaz toxiques ; noir de charbon à usage industriel ; préparations bactériennes, bactériologiques, biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques pour l'acétification ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ; préparations de clarification ; préparations enzymatiques à usage industriel ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; préparations pour l'amendement des sols ; préparations issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus et favorisant la croissance de plantes et algues, le renforcement des capacités immunitaires des plantes et algues ; produits biologiques, chimiques pour l'agriculture et l'aquaculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits de dispersion des matières plastiques ; produits pour éliminer les dépôts graisseux ; produits pour la dissociation des graisses, des huiles ; produits pour la purification des huiles ; produits pour le collage des moûts issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; sels [engrais] issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ; substrats pour la culture hors sol ; substrats pour la culture hors sol issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.
– produits chimiques, biologiques, bactériologiques, substances minérales destinés au nettoyage, décapage, détartrage, débouchage, dérouillement, à usage domestique ou industriel ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour faire briller, pour enlever les taches, la peinture, les vernis, la rouille ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs ou la lessive [blanchisserie] ; craie, cendres volcaniques pour le nettoyage ; produits de nettoyage à sec ; huiles de nettoyage ; produits pour parfumer le linge ; aromates [huiles essentielles] ; produits pour enlever les aques ; produits pour enlever les teintures.
– produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières vivantes, des êtres vivants, des végétaux et des constructions ; préparations enzymatiques à usage médical et vétérinaire ; insecticides, fongicides, désherbants, parasiticides ; préparations à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; antibiotiques, probiotiques à savoir compléments alimentaires à base de bactéries ; adhésifs pour prothèses dentaires ; coupe-faim, aliments, boissons diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; compléments nutritionnels à usage médical ; bains médicinaux, boues et sels pour bains ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; détergents [détersifs] à usage médical ; digestifs à usage pharmaceutique ; eaux thermales, eaux minérales à usage médical ; enzymes à usage vétérinaire ou médical ; farines lactées pour bébés ; ferments, levures, malt à usage pharmaceutique ; fibres végétales comestibles non nutritives ; gelée royale [à usage médical] ; graisses, huiles à usage médical ou vétérinaire ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; laits à usage médical ; lotions à usage pharmaceutique ; médicaments à usage vétérinaire ; pepsines à usage pharmaceutique ; pilules à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical, emplâtres, produits contre les engelures, les contusions ; potions médicinales ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; préparations et cultures bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux ; produits chimico-pharmaceutiques ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, contre les brûlures ; produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques contre les pellicules ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pour la purification de l'air ; produits pour laver les animaux ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; produits vétérinaires ; reconstituants [médicaments] ; remèdes contre la transpiration ; remèdes contre la transpiration des pieds ; remèdes pour la médecine humaine ; répulsifs pour animaux ; sels d'eaux minérales ; sirops à usage pharmaceutique ; solutions pour verres de contact ; somnifères, sédatifs ; produits pour la stérilisation ; substances nutritives pour micro-organismes ; suppléments alimentaires minéraux ; tisanes.
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