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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOXAL
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BACTIPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTIPAL
BIOXAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1631494
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/12/2020

Présentation de la marque BACTIPAL

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BIOXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOXAL domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Annie HELLSTERN domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque BACTIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTIPAL est expirée depuis le 25 décembre 2020.

BIOXAL a également déposé les autres marques suivantes : SOPROPER , BIOXAL , BIOXAL , BACTIREGUL , DIALOX


BIOXAL, Société Anonyme - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France


L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Annie HELLSTERN - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2000 n°2186898 - Publication au BOPI 2000-12-01

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174065 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 4 août 2008 - Changement de dénomination n°478441 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478440 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198532 - Publication au BOPI 1996-03-04

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458331 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment produits chimiques oxydants.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.