Déposée le 3 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIVER CONSERVERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOSUD NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIVER CONSERVERIE domicilié(e) LE MARCHON - 47130 - BAZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 891 192 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque BIOSUD NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVIVER CONSERVERIE, SAS - LE MARCHON - 47130 - BAZENS - France - SIREN 349891192
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2007 n°2347437 - Publication au BOPI 2007-07-23
Inscription le 27 avril 2005 - Changement d'adresse n°411595 - Publication au BOPI 2005-04-27
Inscription le 27 avril 2005 - Concession de licence n°411599 - Publication au BOPI 2005-04-27
Inscription le 27 avril 2005 - Changement d'adresse n°411596 - Publication au BOPI 2005-04-27
Inscription le 27 avril 2005 - Changement de nature juridique n°411598 - Publication au BOPI 2005-04-27
Inscription le 27 avril 2005 - Changement de dénomination n°411597 - Publication au BOPI 2005-04-27
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633494 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruit s et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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