Marque expirée - Marque en non vigueur

Le village du Développement Durable
BIOVIVA Sarl

Numéro de dépôt :
3399996
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015
Le village du Développement Durable de BIOVIVA

Présentation de la marque Le village du Développement Durable

Déposée le 15 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le village du Développement Durable »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA domicilié(e) 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 686 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioviva domicilié(e) 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le village du Développement Durable est expirée depuis le 15 décembre 2015.

BIOVIVA a également déposé les autres marques suivantes : CARACOLO , Mes 3 Premiers Jeux Nature , Le journal du Développement Durable , L'ESPACE LUDIQUE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , Cap sur la Nature , MISSION ANTARCTIQUE , Le guide pratique du Développement Durable , Le festival de la Terre , MISSION ESPACE , Le magazine du Développement Durable


BIOVIVA Sarl - 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 409686888


Bioviva - 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656472 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Emissions radiophoniques ou télévisées. Education, formation. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.