Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le parcours du Développement Durable
BIOVIVA Sarl

Numéro de dépôt :
3345931
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015
Le parcours du Développement Durable de BIOVIVA

Présentation de la marque Le parcours du Développement Durable

Déposée le 28 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le parcours du Développement Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA domicilié(e) 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 686 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVIVA domicilié(e) 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque Le parcours du Développement Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le parcours du Développement Durable est expirée depuis le 28 février 2015.

BIOVIVA a également déposé les autres marques suivantes : CARACOLO , Mes 3 Premiers Jeux Nature , Le journal du Développement Durable , L'ESPACE LUDIQUE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , Cap sur la Nature , MISSION ANTARCTIQUE , Le guide pratique du Développement Durable , Le festival de la Terre , MISSION ESPACE , Le magazine du Développement Durable


BIOVIVA Sarl - 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 409686888


BIOVIVA - 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Education, formations, divertissements, activités sportives et culturelles. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.