Déposée le 12 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le jeu des déchets »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA domicilié(e) 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 686 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioviva domicilié(e) 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVIVA Sarl - 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 409686888
Bioviva - 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 20 janvier 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°426053 - Publication au BOPI 2006-01-20
Publication - Publication au BOPI 2005-42
Republication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656472 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
– produits de l'imprimerie. – jeux, jouets. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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