Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le guide pratique du Développement Durable
Bioviva Sarl
Numéro de dépôt :
3416658
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Le guide pratique du Développement Durable
Déposée le 13 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bioviva
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le guide pratique du Développement Durable »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bioviva domicilié(e) 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 686 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioviva Sarl domicilié(e) 9 place chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bioviva Sarl - 9 place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 409686888
Bioviva Sarl - 9 place chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451118 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Education, formation. Produit de l'imprimerie. Organisations d'expositions.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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