Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA
/
L'Agenda du Développement Durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Agenda du Développement Durable
BIOVIVA Sarl

Numéro de dépôt :
3307362
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
L\'Agenda du Développement Durable de BIOVIVA

Présentation de la marque L'Agenda du Développement Durable

Déposée le 2 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Agenda du Développement Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIVA domicilié(e) 9, place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 686 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioviva Sarl domicilié(e) 9, place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque L'Agenda du Développement Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Agenda du Développement Durable est expirée depuis le 2 août 2014.

BIOVIVA a également déposé les autres marques suivantes : CARACOLO , Mes 3 Premiers Jeux Nature , Le journal du Développement Durable , L'ESPACE LUDIQUE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , Cap sur la Nature , MISSION ANTARCTIQUE , Le guide pratique du Développement Durable , Le festival de la Terre , MISSION ESPACE , Le magazine du Développement Durable


BIOVIVA Sarl - 9, place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 409686888


Bioviva Sarl - 9, place Chabaneau,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

– produits de l'imprimerie. – éducation, formation, activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.