Le Cahier de Textes du Développement Durable
Présentation de la marque Le Cahier de Textes du Développement Durable
Déposée le 20 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bioviva Développement Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Cahier de Textes du Développement Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Cahier de Textes du Développement Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cahier de Textes du Développement Durable est expirée depuis le 20 juin 2022.
Bioviva Développement Durable a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793885 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31