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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS
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VINICOSM'ETHIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINICOSM'ETHIQUE
BIOVITIS, SAS

Numéro de dépôt :
3943569
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/09/2022
VINICOSM\'ETHIQUE de BIOVITIS

Présentation de la marque VINICOSM'ETHIQUE

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VINICOSM'ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS domicilié(e) 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 131 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, M. DOMINIQUE DELARCHE domicilié(e) 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France.

La marque VINICOSM'ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINICOSM'ETHIQUE est expirée depuis le 4 septembre 2022.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS


BIOVITIS, SAS - 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France - SIREN 534131818


BIOVITIS, M. DOMINIQUE DELARCHE - 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 29 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607830 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29

Inscription le 5 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°739777 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Tisanes ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.