Marque enregistrée - Marque en vigueur

THYL 121 L
BIOVITIS

Numéro de dépôt :
4568208
Date de dépôt :
16/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
THYL 121 L de BIOVITIS

Présentation de la marque THYL 121 L

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THYL 121 L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est BIOVITIS domicilié(e) 22 ROUTE DES 3 TILLEULS - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, Monsieur JEAN-YVES BERTHON domicilié(e) 22 ROUTE DES 3 TILLEULS - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

La marque THYL 121 L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THYL 121 L arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Trichoduo , Coreos , B2Sol , Heleos , Cérès , AMARÈS , AQUAFIX , CityVert , TC + STIM C , AMARES²


BIOVITIS - 22 ROUTE DES 3 TILLEULS - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


BIOVITIS, Monsieur JEAN-YVES BERTHON - 22 ROUTE DES 3 TILLEULS - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.