Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TC + STIM C
Numéro de dépôt :
3756484
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque TC + STIM C
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TC + STIM C »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 28 avril 2011 - Retrait total n°547844 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-28