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Marques déposées par BIOVITIS
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T2Sol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T2Sol
BIOVITIS

Numéro de dépôt :
4561430
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
T2Sol de BIOVITIS

Présentation de la marque T2Sol

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T2Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est BIOVITIS domicilié(e) 22 ROUTE DES 3 TILLEULS - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-YVES BERTHON domicilié(e) 22 ROUTE DES 3 TILLEULS - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

La marque T2Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T2Sol arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Trichoduo , Coreos , B2Sol , Heleos , Cérès , AMARÈS , AQUAFIX , CityVert , TC + STIM C , AMARES²


BIOVITIS - 22 ROUTE DES 3 TILLEULS - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


Monsieur JEAN-YVES BERTHON - 22 ROUTE DES 3 TILLEULS - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.