Marque renouvelée - Marque en vigueur

PsTr 01
BIOVITIS, SA

Numéro de dépôt :
3775087
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030
PsTr 01 de BIOVITIS

Présentation de la marque PsTr 01

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PsTr 01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVITIS domicilié(e) 22 ROUTE DES 3 TILLEULS, 15400 SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 027 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, SA, M. BERTHON JEAN-YVES domicilié(e) 22 ROUTE DES 3 TILLEULS, 15400 SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

La marque PsTr 01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PsTr 01 arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS


BIOVITIS, SA - 22 ROUTE DES 3 TILLEULS, 15400 SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France - SIREN 433027638


BIOVITIS, SA, M. BERTHON JEAN-YVES - 22 ROUTE DES 3 TILLEULS, 15400 SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749071 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Préparations chimiques de microorganismes et/ou dérivés microbiens pour des applications phytopharmaceutiques autres qu'à usage médical.