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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS
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NEUTRALITIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUTRALITIERE
BIOVITIS, SA

Numéro de dépôt :
3757950
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2020
NEUTRALITIERE de BIOVITIS

Présentation de la marque NEUTRALITIERE

Déposée par voie électronique le 2 août 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEUTRALITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVITIS domicilié(e) 1 Le Bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 027 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS domicilié(e) 1 Le Bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

La marque NEUTRALITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUTRALITIERE est expirée depuis le 2 août 2020.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS


BIOVITIS, SA - 1 Le Bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France - SIREN 433027638


BIOVITIS - 1 Le Bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Produit composé de micro-organismes pour la valorisation organique des litières et fumiers.