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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS
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IMPERIUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPERIUM
BIOVITIS, SA

Numéro de dépôt :
4375801
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
IMPERIUM de BIOVITIS

Présentation de la marque IMPERIUM

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPERIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVITIS domicilié(e) Le Bourg, 15400 Saint-Etienne-De-Chomeil - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 027 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, SA, M. Jean-Yves BERTHON domicilié(e) Le Bourg, 15400 Saint-Beauzire - France.

La marque IMPERIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIUM arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , Heleos , Cérès , AMARÈS , AQUAFIX


BIOVITIS, SA - Le Bourg, 15400 Saint-Etienne-De-Chomeil - France - SIREN 433027638


BIOVITIS, SA, M. Jean-Yves BERTHON - Le Bourg, 15400 Saint-Beauzire - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.