Déposée le 1 février 2016 par la Société Anonyme (SA) Biovitis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GROUNDUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biovitis domicilié(e) le bourg, 15400 SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 027 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biovitis, M. PEYRAC Gérard domicilié(e) le bourg, 15400 SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.
La marque GROUNDUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biovitis, SA - le bourg, 15400 SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France - SIREN 433027638
Biovitis, M. PEYRAC Gérard - le bourg, 15400 SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Semences (graines).
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