GREENALVIA BIOVITIS
Présentation de la marque GREENALVIA
Déposée par voie électronique le 25 mai 2020 par BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREENALVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est BIOVITIS domicilié(e) rue Henri Mondor - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NS AVOCATS, Monsieur Frank SAUNIER-PLUMAZ domicilié(e) 54 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France.
La marque GREENALVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENALVIA arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.
BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : GREENCELL , Fongibacter , NEUTRALISIER
BIOVITIS - rue Henri Mondor - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France
NS AVOCATS, Monsieur Frank SAUNIER-PLUMAZ - 54 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'industrie, aux sciences et à l'industrie cosmétologique, pharmaceutique, agroalimentaire et alimentaire ; produits chimiques destinés à la photographie ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures et préparations de micro-organismes pour les sols et les plantes ; cultures et préparations de micro-organismes autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; bio stimulants des plantes ; préparations chimiques de micro-organismes ou dérivés microbiens pour des applications phytopharmaceutiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; produits fertilisants ; fertilisants pour les plantes et les terres ; amendements pour sols ; activateurs biologiques des sols ; produits pour préserver les semences ; substances nutritives pour plantes et micro-organismes; substances bactériennes à usage scientifique et industriel ; préparations bactériennes destinées à l’horticulture, la sylviculture, l’agriculture ; nutriments à base de levure à usage industriel ; cultures bactériennes à utiliser comme additifs alimentaires ; terreaux ; terreaux organiques ; substrats pour plantes ; préparations pour fortifier les plantes ; engrais ; digestat organique (engrais) ; supports de culture ; supports de culture pour le traitement et le conditionnement des sols ; supports de culture contre l’érosion des sols ; supports de cultures pour la rétention d’eau pour les sols et les substrats ; supports de culture pour préserver et enrober les semences ; protéines pour procédés de fermentation ; matières filtrantes (substances végétales) ; algues (engrais); substances stimulant la croissance de plantes ; substances pour la croissance des plantes ; micro-organismes destinés à stimuler la croissance des plantes ; substances régulatrices de croissance de plantes ; stimulateurs de croissance pour plantes contenant des micro-organismes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques, produits de biotechnologie, autres qu’à usage médical, destinés à l’assainissement, la dépollution de l’air, de l’eau et des terres, le traitement des déchets urbains, des déchets industriels et des déchets agricoles, le compostage, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage ; produits permettant de réduire les émissions odorantes ; produits composés de micro-organismes pour la valorisation organique des litières et fumiers ; produits composés de micro-organismes pour la liquéfaction et l’homogénéisation des effluents ; préparations biologiques, produits de biotechnologie pour l’amélioration des conditions de vie en aquariophilie et aquaculture ; ingrédients entrant dans la composition de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparation pour le corps, soins de la peau, lotions, lotions pour les cheveux, shampooings et dentifrices, à savoir produits chimiques destinés à l'industrie ; ingrédients en tant que produits chimiques destinés à l’industrie, entrant dans la composition de produits cosmétologique, de préparations pour le corps et d’éléments nutritifs ; extraits ou principes actifs de plantes, plantes médicinales, destinés à l'industrie pharmaceutique, cosmétique, agroalimentaire et alimentaire humaine et animale ; extraits ou principes actifs de plantes médicinales destinés à l'industrie pharmaceutique, cosmétique, agroalimentaire, alimentaire humaine et animale ; cellules souches pour la recherche ou les domaines scientifiques ; produits fertilisants pour plantes et fleurs naturelles, pour gazon, pour graines, pour parties végétatives de plantes, pour semences (graines), et pour céréales ; produits de biocontrôle contre pathogènes des plantes et fleurs naturelles, du gazon, des graines, des parties végétatives de plantes, des semences (graines), et des céréales ;
Lessives ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations biologiques et produits de biotechnologie pour nettoyer, polir, dégraisser, déstructurer, désincruster et abraser toutes surfaces et tous supports ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; aromates (huiles essentielles) ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations cosmétiques et dermo-cosmétiques pour le corps ; préparations pour les soins de la peau ; lotions à usage cosmétique ; ingrédients (actifs biologiques) entrant dans les préparations cosmétiques et dermo-cosmétiques ; ingrédients non chimiques entrant dans la préparation de produits cosmétiques et dermo-cosmétiques ; produits cosmétiques contenant des extraits ou des principes actifs de plantes et de plantes médicinales ; extraits végétaux destinés à la cosmétique ; extraits de plantes et de fleurs à usage cosmétique et pour la parfumerie ; produits pour la conservation du cuir (cirages ); crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et tout ingrédient entrant dans leur composition ; préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; produits antibactériens; désinfectants ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; préparations pour le bain à usage médical ; dentifrices médicamenteux ; compléments alimentaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical ; substances nutritives pour micro-organismes ; préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; herbes médicinales ; tisanes ; infusions médicinales ; emplâtres, articles et matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; culottes hygiéniques ; tampons hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; pesticides ; insecticides ; insectifuges ; parasiticides ; germicides ; biocides et biopesticides ; produits fortifiants ou renforçant les défenses naturelles des plantes contre leurs agresseurs ; ingrédients (actifs biologiques) entrant dans les préparations pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, dans les substances diététiques à usage médical ; les alicaments pour bébé ; extraits végétaux destinés à la pharmacie et la diététique ; extraits de plantes à usage médical et à usage pharmaceutique ; préparations biologiques, bactériennes ou bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; cultures et préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; substances nutritives pour micro-organismes ; ferments à usage pharmaceutique ; préparations bactériennes et formules probiotiques bactériennes à usage vétérinaire et médical ; levures à usage médical, vétérinaire et pharmaceutique ; extraits de levure à usage médical, vétérinaire et pharmaceutique ;
Produits de l'aquaculture, et de la sylviculture ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; bulbes ; fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; produits agricoles et horticoles pour plantes et fleurs naturelles, pour gazon, pour graines, pour parties végétatives de plantes, pour semences (graines), et pour céréales ; malt ; gazon naturel ; animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; levure pour fourrage animal et pour alimentation animale ; levure sèche active pour animaux ;
Services de recherche scientifique ou industrielle dans les domaines concernant directement ou indirectement la biologie, la biotechnologie, la microbiologie, l'agronomie, l’agroalimentaire, la nutrition, la cosmétique, la cosmétologie, l’environnement, la pharmacie, le monde végétal ou marin ; travaux d'ingénierie et laboratoires dans les domaines concernant directement ou indirectement la biologie, la biotechnologie, la microbiologie, l'agronomie, l’agroalimentaire, la nutrition, la cosmétique, la cosmétologie, l’environnement, la pharmacie, le monde végétal ou marin ; services de recherche en biologie, biotechnologie, microbiologie, agronomie, nutrition, cosmétique, cosmétologie, environnement, pharmacie, et dans le domaine agroalimentaire en produits destinés à la protection de l'environnement, de l’agriculture, en recherche d'ingrédients nutritifs, en recherche d'ingrédients entrant dans la composition de différents produits relevant des domaines cosmétologiques, nutraceutiques, diététique et pharmaceutique ; services scientifiques et technologiques dans les domaines de la biotechnologies, élaborés par des docteurs et ingénieurs en biologie, biochimie, microbiologie, biotechnologies de l’environnement ; laboratoires de recherches dans les domaines concernant directement ou indirectement la biologie, la biotechnologie, la microbiologie, l'agronomie, l’agroalimentaire, la nutrition, la cosmétique, la cosmétologie, l’environnement, la pharmacie, le monde végétal ou marin ; évaluations, estimations, expertises et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'appareils de mesure et de logiciels ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conseils et informations en matière de protection de l'environnement ; recherches et développement pour la production de cellules souches ; recherches sur les cellules souches ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que la conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; services de jardiniers-paysagistes ; conseils et informations en nutrition, cosmétique, agronomie (agriculture), agroalimentaire (agriculture), pharmacie ; stockage de cellules souches (services médicaux et services d'agriculture).