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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS
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EXPERELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPERELLE
BIOVITIS, SAS

Numéro de dépôt :
3967703
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
EXPERELLE de BIOVITIS

Présentation de la marque EXPERELLE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXPERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVITIS domicilié(e) PA DE L'ESTUAIRE, 18 PARC - 56190 - ARZAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, M. DOMINIQUE DELARCHE domicilié(e) PA DE L'ESTUAIRE, 18 PARC - 56190 - ARZAL - France.

La marque EXPERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERELLE est expirée depuis le 11 décembre 2022.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS , AQUAFIX


BIOVITIS, SAS - PA DE L'ESTUAIRE, 18 PARC - 56190 - ARZAL - France


BIOVITIS, M. DOMINIQUE DELARCHE - PA DE L'ESTUAIRE, 18 PARC - 56190 - ARZAL - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597801 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624511 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Inscription le 5 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°739777 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.