Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVITIS
/
DULCITERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DULCITERRE
BIOVITIS, SARL

Numéro de dépôt :
4396334
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
DULCITERRE de BIOVITIS

Présentation de la marque DULCITERRE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DULCITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVITIS domicilié(e) 3 AVENUE GUTENBERG - 33510 - ANDERNOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 805 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, M. BERTRAND SUTRE domicilié(e) 3 AVENUE GUTENBERG - 33510 - ANDERNOS - France.

La marque DULCITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCITERRE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS


BIOVITIS, SARL - 3 AVENUE GUTENBERG - 33510 - ANDERNOS - France - SIREN 410805717


BIOVITIS, M. BERTRAND SUTRE - 3 AVENUE GUTENBERG - 33510 - ANDERNOS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Aliments diététiques à usage médical ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.