Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carpoès
Biovitis, SA

Numéro de dépôt :
4229253
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2025
Carpoès de Biovitis

Présentation de la marque Carpoès

Déposée le 27 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) Biovitis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Carpoès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biovitis domicilié(e) le bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 027 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biovitis, M. PEYRAC Gérard domicilié(e) le bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

La marque Carpoès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carpoès arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

Biovitis a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Parfum Millésimée , Copéos , Trichoduo , EXPERELLE , Coreos , B2Sol , IMPERIUM , Heleos , Cérès , AMARÈS


Biovitis, SA - le bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France - SIREN 433027638


Biovitis, M. PEYRAC Gérard - le bourg - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles.