Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) BIOVITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGRADÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVITIS domicilié(e) Le Bourg, 15400 Saint-Etienne-De-Chomeil - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 027 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, SA, M. Jean-Yves BERTHON domicilié(e) Le Bourg, 15400 Saint-Etienne-De-Chomeil - France.
La marque AGRADÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVITIS, SA - Le Bourg, 15400 Saint-Etienne-De-Chomeil - France - SIREN 433027638
BIOVITIS, SA, M. Jean-Yves BERTHON - Le Bourg, 15400 Saint-Etienne-De-Chomeil - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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