Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par BIOVITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Accentus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-02 du 10 janvier 2020.
Le déposant est BIOVITIS domicilié(e) 22 Route des 3 Tilleuls - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, Monsieur JEAN-YVES BERTHON domicilié(e) 22 Route des 3 Tilleuls - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.
La marque Accentus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVITIS - 22 Route des 3 Tilleuls - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France
BIOVITIS, Monsieur JEAN-YVES BERTHON - 22 Route des 3 Tilleuls - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17
Cultures et préparations de micro-organismes pour les sols et les plantes, bio stimulants des plantes, fertilisants pour les plantes et les terres, amendement, activateurs biologiques des sols, produits pour préserver les semences, ;
Produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; Fongicides, herbicides; Pesticides insecticides; parasiticides; germicides; biocides et biopesticides. Produits fortifiants ou renforçant les défenses naturelles des plantes contre leurs agresseurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; produits pour plantes et fleurs naturelles, pour gazon, pour semences graines et parties végétatives de plantes ;
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture, jardinage.
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