Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accentus
BIOVITIS

Numéro de dépôt :
4608661
Date de dépôt :
19/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2029
Accentus de BIOVITIS

Présentation de la marque Accentus

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par BIOVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accentus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est BIOVITIS domicilié(e) 22 Route des 3 Tilleuls - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVITIS, Monsieur JEAN-YVES BERTHON domicilié(e) 22 Route des 3 Tilleuls - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France.

La marque Accentus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accentus arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.

BIOVITIS a également déposé les autres marques suivantes : Trichoduo , Coreos , B2Sol , Heleos , Cérès , AMARÈS , AQUAFIX , CityVert , TC + STIM C , AMARES²


BIOVITIS - 22 Route des 3 Tilleuls - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


BIOVITIS, Monsieur JEAN-YVES BERTHON - 22 Route des 3 Tilleuls - 15400 - SAINT ETIENNE DE CHOMEIL - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Cultures et préparations de micro-organismes pour les sols et les plantes, bio stimulants des plantes, fertilisants pour les plantes et les terres, amendement, activateurs biologiques des sols, produits pour préserver les semences, ;

Produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; Fongicides, herbicides; Pesticides insecticides; parasiticides; germicides; biocides et biopesticides. Produits fortifiants ou renforçant les défenses naturelles des plantes contre leurs agresseurs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; produits pour plantes et fleurs naturelles, pour gazon, pour semences graines et parties végétatives de plantes ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture, jardinage.