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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS
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La Chapelle de Mayran
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chapelle de Mayran
BIOVIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4058959
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2024
La Chapelle de Mayran de BIOVIDIS

Présentation de la marque La Chapelle de Mayran

Déposée le 7 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Chapelle de Mayran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS domicilié(e) 38b rue victor hugo - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 929 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVIDIS, M. DETCHEVERRY ARNAUD domicilié(e) 38b rue victor hugo - 37400 - AMBOISE - France.

La marque La Chapelle de Mayran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle de Mayran est expirée depuis le 7 janvier 2024.

BIOVIDIS a également déposé les autres marques suivantes : BIOVIDIS , L'HERMIONE , Lion des Aubrots , Délice d'Automne , BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , Les Roches Brunes , Les Troglodytes , BIOVIDIS , BIOVITIS , ORGAVITA


BIOVIDIS, SAS - 38b rue victor hugo - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 400929105


BIOVIDIS, M. DETCHEVERRY ARNAUD - 38b rue victor hugo - 37400 - AMBOISE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.