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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS
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Délice d'Automne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délice d'Automne
BIOVIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4057239
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2023
Délice d\'Automne de BIOVIDIS

Présentation de la marque Délice d'Automne

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délice d'Automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS domicilié(e) 38b rue victor hugo - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 929 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVIDIS, M. ARNAUD DETCHEVERRY domicilié(e) 38b rue victor hugo - 37400 - AMBOISE - France.

La marque Délice d'Automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délice d'Automne est expirée depuis le 27 décembre 2023.

BIOVIDIS a également déposé les autres marques suivantes : BIOVIDIS , L'HERMIONE , Lion des Aubrots , BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , La Chapelle de Mayran , Les Roches Brunes , Les Troglodytes , BIOVIDIS , BIOVITIS , ORGAVITA


BIOVIDIS, SAS - 38b rue victor hugo - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 400929105


BIOVIDIS, M. ARNAUD DETCHEVERRY - 38b rue victor hugo - 37400 - AMBOISE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.