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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS
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BIOVITIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOVITIS
BIOVIDIS SAS

Numéro de dépôt :
3421399
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016
BIOVITIS de BIOVIDIS

Présentation de la marque BIOVITIS

Déposée le 3 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVITIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS domicilié(e) 1 BIS ROUTE DE SEILLAC,41150 MESLAND - 41150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVIDIS domicilié(e) 1 BIS ROUTE DE SEILLAC,41150 MESLAND - 41150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVITIS est expirée depuis le 3 avril 2016.

BIOVIDIS a également déposé les autres marques suivantes : BIOVIDIS , L'HERMIONE , Lion des Aubrots , Délice d'Automne , BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , La Chapelle de Mayran , Les Roches Brunes , Les Troglodytes , BIOVIDIS , ORGAVITA


BIOVIDIS SAS - 1 BIS ROUTE DE SEILLAC,41150 MESLAND - 41150 - France


BIOVIDIS - 1 BIS ROUTE DE SEILLAC,41150 MESLAND - 41150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;Vinaigre ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Malt ; plants ; agrumes ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.