Déposée le 3 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOVITIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS domicilié(e) 1 BIS ROUTE DE SEILLAC,41150 MESLAND - 41150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVIDIS domicilié(e) 1 BIS ROUTE DE SEILLAC,41150 MESLAND - 41150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVIDIS SAS - 1 BIS ROUTE DE SEILLAC,41150 MESLAND - 41150 - France
BIOVIDIS - 1 BIS ROUTE DE SEILLAC,41150 MESLAND - 41150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;Vinaigre ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Malt ; plants ; agrumes ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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