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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIDIS
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BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
BIOVIDIS SARL

Numéro de dépôt :
95554206
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2015

Présentation de la marque BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVIDIS domicilié(e) 1 bis, route de Seillac,41150 MESLAND (dossier no 2289138) - 41150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 929 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOVIDIS domicilié(e) 1 bis, route de Seillac,41150 MESLAND (dossier no 2289138) - 41150 - France.

La marque BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 16 janvier 2015.

BIOVIDIS a également déposé les autres marques suivantes : BIOVIDIS , L'HERMIONE , Lion des Aubrots , Délice d'Automne , La Chapelle de Mayran , Les Roches Brunes , Les Troglodytes , BIOVIDIS , BIOVITIS , ORGAVITA


BIOVIDIS SARL - 1 bis, route de Seillac,41150 MESLAND (dossier no 2289138) - 41150 - France - SIREN 400929105


BIOVIDIS - 1 bis, route de Seillac,41150 MESLAND (dossier no 2289138) - 41150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421377 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289138 - Publication au BOPI 2005-05-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.