Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOVIDIS
BIOVIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4327110
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2027
BIOVIDIS de BIOVIDIS

Présentation de la marque BIOVIDIS

Déposée le 5 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOVIDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVIDIS domicilié(e) 38 BIS Rue Victor Hugo - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 929 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVIDIS, SAS, M. GERARD Philippe domicilié(e) 38 bis RUE victor hugo - 37400 - AMBOISE - France.

La marque BIOVIDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVIDIS arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

BIOVIDIS a également déposé les autres marques suivantes : BIOVIDIS , L'HERMIONE , Lion des Aubrots , Délice d'Automne , BIOVIDIS LA GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , La Chapelle de Mayran , Les Roches Brunes , Les Troglodytes , BIOVITIS , ORGAVITA


BIOVIDIS, SAS - 38 BIS Rue Victor Hugo - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 400929105


BIOVIDIS, SAS, M. GERARD Philippe - 38 bis RUE victor hugo - 37400 - AMBOISE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.