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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVERT JARDINS
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BIOVERT JARDINS LA MAITRISE VERTE ET DURABLE.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOVERT JARDINS LA MAITRISE VERTE ET DURABLE.
BIOVERT JARDINS, SARL

Numéro de dépôt :
4128386
Date de dépôt :
23/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2024
BIOVERT JARDINS LA MAITRISE VERTE ET DURABLE. de BIOVERT JARDINS

Présentation de la marque BIOVERT JARDINS LA MAITRISE VERTE ET DURABLE.

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVERT JARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOVERT JARDINS LA MAITRISE VERTE ET DURABLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVERT JARDINS domicilié(e) 2 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 467 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVERT JARDINS, M. STEPHANE LEDUC domicilié(e) 2 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque BIOVERT JARDINS LA MAITRISE VERTE ET DURABLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVERT JARDINS LA MAITRISE VERTE ET DURABLE. arrivera à expiration en date du 23 octobre 2024.


BIOVERT JARDINS, SARL - 2 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 804467553


BIOVERT JARDINS, M. STEPHANE LEDUC - 2 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.