Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVENCE
/
Les Moulins de Cérès
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Moulins de Cérès
BIOVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
3726582
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2030
Les Moulins de Cérès de BIOVENCE

Présentation de la marque Les Moulins de Cérès

Déposée par voie électronique le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Moulins de Cérès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVENCE domicilié(e) 656 avenue du clapier, 84320 entraigues sur la sorgue - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 630 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, biovence, biovence, M. Lainé Denis domicilié(e) 656 avenue du clapier, 84320 entraigues sur la sorgue - France.

La marque Les Moulins de Cérès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Moulins de Cérès arrivera à expiration en date du 1 avril 2030.

BIOVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Maître Pastier , Biovence


BIOVENCE, SAS - 656 avenue du clapier, 84320 entraigues sur la sorgue - France - SIREN 321630782


biovence, biovence, M. Lainé Denis - 656 avenue du clapier, 84320 entraigues sur la sorgue - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752128 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-06-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.