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Marques déposées par Biovence
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Biovence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biovence
Biovence

Numéro de dépôt :
4421009
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
Biovence de Biovence

Présentation de la marque Biovence

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par Biovence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biovence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est Biovence domicilié(e) 656 - 84320 - entraigues sur la Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric de Moustier, Monsieur Eric de Moustier domicilié(e) 4 AVENUE Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Biovence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biovence arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

Biovence a également déposé les autres marques suivantes : Maître Pastier


Biovence - 656 - 84320 - entraigues sur la Sorgue - France


Eric de Moustier, Monsieur Eric de Moustier - 4 AVENUE Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 30 octobre 2018 - Retrait partiel n°736863 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; céréales en grains non travaillés : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.