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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVEGETAL
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MOON SEEDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOON SEEDS
BIOVEGETAL, SAS
M. cherif CHERKELAINE

Numéro de dépôt :
4321218
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
MOON SEEDS de BIOVEGETAL

Présentation de la marque MOON SEEDS

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVEGETAL et monsieur cherif CHERKELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOON SEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVEGETAL domicilié(e) Moon Seeds, 38 Bld Aristide Briand - 91600 - Savigny sur Orge - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur cherif CHERKELAINE domicilié(e) 405 Grande Rue, Hameau de Blancheface - 91530 - SERMAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVEGETAL, SAS, Mme. Mounira KALISIBE domicilié(e) MOON SEEDS, 38 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 91600 - SAVIGNY-SUR-ORGE - France.

La marque MOON SEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOON SEEDS arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.


BIOVEGETAL, SAS - Moon Seeds, 38 Bld Aristide Briand - 91600 - Savigny sur Orge - France - SIREN 8

M. cherif CHERKELAINE - 405 Grande Rue, Hameau de Blancheface - 91530 - SERMAISE - France


BIOVEGETAL, SAS, Mme. Mounira KALISIBE - MOON SEEDS, 38 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 91600 - SAVIGNY-SUR-ORGE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).