Déposée le 2 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BIOVECTOR THERAPEUTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « S.M.B.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVECTOR THERAPEUTICS domicilié(e) Chemin du Chêne Vert - ZAC de la BOURGADE, B.P. 169, 31676 LABEGE CEDEX (dossier no 2197847) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 520 437 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain BENSOUSSAN domicilié(e) (dossier no 2197847) - France.
La marque S.M.B.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVECTOR THERAPEUTICS (Société Anonyme) - Chemin du Chêne Vert - ZAC de la BOURGADE, B.P. 169, 31676 LABEGE CEDEX (dossier no 2197847) - France - SIREN 349520437
Alain BENSOUSSAN - (dossier no 2197847) - France
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2197847 - Publication au BOPI 2001-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 5 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°247526 - Publication au BOPI 1998-01-05
Produits à usage pharmaceutique et cosmétologique Recherche sous contrat
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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