Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BIOVECTOR THERAPEUTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVECTOR THERAPEUTICS domicilié(e) Chemin du Chêne Vert, ZAC de la Bourgade, 31676 LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 520 437 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709423.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVECTOR THERAPEUTICS S.A. (société anonyme) - Chemin du Chêne Vert, ZAC de la Bourgade, 31676 LABEGE - France - SIREN 349520437
Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Produits à usage cosmétologique, compositions cosmétiques, cosmétiques. Adjuvants à usage cosmétologique, excipients à usage cosmétologique, perméabilisant de la peau et des muqueuses à usage cosmétologique. Produits biotechnologiques et chimiques pour l'acheminement et le transfert de système de délivrance de substances à usage cosmétique. Compositions cosmétiques incorporant un système d'administration, de transport et de délivrance de substances à usage cosmétique. Produits à usage pharmaceutique, préparations biologiques à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire ; adjuvants à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire, excipients à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire, perméabilisant des muqueuse à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire, activateurs de substances pharmaceutiques. Produits biotechnologiques et chimiques pour l'acheminement et le transfert de système de délivrance de produits à usage thérapeutique, préventif, ou de diagnostic. Compositions pharmaceutiques incorporant un système d'administration de transport et de délivrance de substances à usage thérapeutique, préventif ou de diagnostic. Substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical. Recherches dans le domaine cosmétologique, recherche dans le domaine pharmaceutique, recherche dans le domaine des soins médicaux, d'hygiène et de beauté, recherches scientifiques et industrielles, recherches biologiques, consultations en matière de pharmacie, analyses chimiques, recherche en chimie, services de chimie, consultations en matière de cosmétologie, recherches en physique, soutien scientifique et technique dans les domaines de l'ingénierie analytique et de la formulation de médicaments et autres composés dans les entreprises du secteur pharmaceutique, cosmétique, agro-alimentaire et chimique. Recherche et développement en formulation de médicaments et autres composés. Concession de licences de propriété intellectuelle, exploitation de brevets, exploitations de marques, gérance de droit d'auteur. Recherche et développement de nouveaux produits et procédés pour des tiers.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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