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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOVALLEY
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BIOVALLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOVALLEY
BIOVALLEY, S.A.

Numéro de dépôt :
1710116
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
BIOVALLEY de BIOVALLEY

Présentation de la marque BIOVALLEY

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BIOVALLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOVALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVALLEY domicilié(e) 18 ROUTE DE TOURNAN - 77600 - CONCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 750 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOVALLEY, S.A., SALLET GILBERT domicilié(e) 18 ROUTE DE TOURNAN - 77600 - CONCHES - France.

La marque BIOVALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOVALLEY est expirée depuis le 3 octobre 2021.


BIOVALLEY, S.A. - 18 ROUTE DE TOURNAN - 77600 - CONCHES - France - SIREN 382750206


BIOVALLEY, S.A., SALLET GILBERT - 18 ROUTE DE TOURNAN - 77600 - CONCHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2001 n°2208270 - Publication au BOPI 2001-09-25

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476852 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Produits Chimiques ou Biologiques y compris les métaux alcalins et leurs sels