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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVALIS
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BIOVALIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOVALIS
BIOVALIS SARL

Numéro de dépôt :
3596672
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2018
BIOVALIS de BIOVALIS

Présentation de la marque BIOVALIS

Déposée le 3 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVALIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOVALIS domicilié(e) 0 Place du Général de Gaulle,70290 CHAMPAGNEY - 70290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 250 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVALIS domicilié(e) LE BOUCHERET,71500 BRANGES - 71500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVALIS est expirée depuis le 3 septembre 2018.


BIOVALIS SARL - 0 Place du Général de Gaulle,70290 CHAMPAGNEY - 70290 - France - SIREN 434250965


BIOVALIS - LE BOUCHERET,71500 BRANGES - 71500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).