Déposée le 22 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BIOVALEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SQUITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVALEUR domicilié(e) L'Humeau de Bray, 49260 ST MACAIRE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 503 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVALEUR S.A. - France.
La marque SQUITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVALEUR S.A. (Société Anonyme) - L'Humeau de Bray, 49260 ST MACAIRE DU BOIS - France - SIREN 352503213
BIOVALEUR S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Produits à usage médical, à savoir : produits cosmétiques, émulsions, gels, lotions, sticks, lingettes, produits à usage médical sous forme d'aérosols, huiles Produits pharmaceutiques, vétérinaires et d'hygiène ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits répulsifs contre les insectes Filets voiles, moustiquaire, textiles non tissés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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