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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioVal
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BioVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BioVAL
BioVal SAS

Numéro de dépôt :
3429910
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016
BioVAL de BioVal

Présentation de la marque BioVAL

Déposée le 16 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioVal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BioVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioVal domicilié(e) Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Bergès, BP 131,38081 L'ISLE D'ABEAU CEDEX - 38081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 311 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioVal domicilié(e) Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Bergès, BP 131,38081 L'ISLE D'ABEAU CEDEX - 38081 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioVAL est expirée depuis le 16 mai 2016.


BioVal SAS - Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Bergès, BP 131,38081 L'ISLE D'ABEAU CEDEX - 38081 - France - SIREN 485311773


BioVal - Les Trois Vallons, 4 rue Aristide Bergès, BP 131,38081 L'ISLE D'ABEAU CEDEX - 38081 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Traitement des déchets (transformation) à l'exclusion du traitement des déchets d'origine animale ou des produits de la mer (notamment les poissons).