BioVac SANTÉ ANIMALE
Présentation de la marque BioVac SANTÉ ANIMALE
Déposée le 29 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BioVac SANTÉ ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BioVac SANTÉ ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioVac SANTÉ ANIMALE est expirée depuis le 29 mai 2023.
BIOVAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43