Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE IVORY FOUNDATION
M. BIOUSSE Frédéric

Numéro de dépôt :
3951431
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
THE IVORY FOUNDATION de BIOUSSE Frédéric

Présentation de la marque THE IVORY FOUNDATION

Déposée le 5 octobre 2012 par monsieur BIOUSSE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « THE IVORY FOUNDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur BIOUSSE Frédéric domicilié(e) 48 rue Saint Sébastien - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Madame Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque THE IVORY FOUNDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE IVORY FOUNDATION est expirée depuis le 5 octobre 2022.

BIOUSSE Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : la galerie particulière , la galerie particulière


M. BIOUSSE Frédéric - 48 rue Saint Sébastien - 75011 - PARIS - France


SODEMA CONSEILS, S.A., Madame Annie VIRIEUX-ABOULKER - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, notamment en lien avec le domaine des arts graphiques et plastiques, avec le domaine de l'action sociale, éducative et humanitaire, avec le domaine écologique et environnemental ; organisation de campagnes publicitaires dans les domaines précités ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'établissements thérapeutiques, d'instituts médico-éducatifs et de foyers d'accueil.

Affaires immobilières ; mécénat financier ; parrainage financier, à savoir investissement de capitaux, constitution de capitaux, attribution de subventions, de financements et de libéralités ou participation au financement pour fondations, entreprises, associations, organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la vie culturelle, à l'action sociale, éducative et humanitaire, à la recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale, dans le domaine de l'écologie et de la sensibilité environnementale. Constitution de fonds ; gestion et surveillance de fonds de bienfaisance ; collectes de bienfaisance ; services philanthropiques concernant des dons financiers ; collecte et distribution de dons aux fondations, entreprises, associations, organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la vie culturelle, à l'action sociale, éducative et humanitaire, à la recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale, dans le domaine de l'écologie et de la sensibilité environnementale. Services de collecte de fonds pour des oeuvres de bienfaisance, allocation de bourses, de récompenses et de pensions pour des organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la vie culturelle, à l'action sociale, éducative et humanitaire, à la recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale, dans le domaine de l'écologie et de la sensibilité environnementale. Services de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités. Financements d'études et d'évaluations dans le domaine du mécénat.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, publication et prêts de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; ateliers de formation ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles, de concerts ; conseils en formation linguistique ; formation du personnel travaillant pour une association à but humanitaire ; organisation de manifestations culturelles destinées à promouvoir et à faire connaître les activités et les besoins de fondations, entreprises, associations, organisations et autres établissements impliqués dans ou se consacrant à la vie culturelle, à l'action sociale, éducative et humanitaire, à la recherche et à la formation scientifique, médicale et biomédicale, dans le domaine de l'écologie et de la sensibilité environnementale ; services de camps de vacances, enseignement de la lecture et de l'écriture à des jeunes ou à des adultes ; promotion de la sensibilisation du public (éducation) à la nécessité de programmes d'échanges culturels, humanitaires et éducatifs.

Conseils, informations ou renseignements aux organismes sans but lucratif dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux organismes sans but lucratif en matière administrative, financière, fiscale, comptable, culturelle, artistique, dans le domaine de l'ingénierie en matière de logistique dans le cadre de programmes humanitaires ; élaboration et conception de logiciels ; études de projets techniques en matière d'action humanitaire.

Fourniture de services humanitaires dans le cadre d'actions en faveur d'établissements sociaux et médico-sociaux (services de restauration (repas), services d'hébergement).

Fourniture de services humanitaires dans le cadre d'actions en faveur d'établissements sociaux et médico-sociaux (services médicaux).

Aide à la mise en place de normes éthiques dans la vie personnelle et professionnelle ; organisation et animation de clubs destinés au soutien de projets qui favorisent la qualité de l'environnement et la prise en compte du développement durable.