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Marques déposées par monsieur BIOTTEAU Pascal
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. BIOTTEAU Pascal

Numéro de dépôt :
4108413
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2024
Marque figurative de BIOTTEAU Pascal

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 2014 par monsieur BIOTTEAU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur BIOTTEAU Pascal domicilié(e) 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne-Laure domicilié(e) 57 rue Volney, BP 80922 - 49009 - ANGERS cedex 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108413.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 2024.

BIOTTEAU Pascal a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH'BULLES , La Tour d'Avrillé


M. BIOTTEAU Pascal - 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France


SCP EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne-Laure - 57 rue Volney, BP 80922 - 49009 - ANGERS cedex 1 - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.