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Marques déposées par monsieur BIOTTEAU Pascal
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La Tour d'Avrillé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tour d'Avrillé
M. BIOTTEAU Pascal

Numéro de dépôt :
4019650
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2023
La Tour d\'Avrillé de BIOTTEAU Pascal

Présentation de la marque La Tour d'Avrillé

Déposée le 12 juillet 2013 par monsieur BIOTTEAU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Tour d'Avrillé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur BIOTTEAU Pascal domicilié(e) 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIOTTEAU Pascal domicilié(e) 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France.

La marque La Tour d'Avrillé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tour d'Avrillé est expirée depuis le 12 juillet 2023.

BIOTTEAU Pascal a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREIZH'BULLES


M. BIOTTEAU Pascal - 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France


M. BIOTTEAU Pascal - 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.