Déposée le 12 juillet 2013 par monsieur BIOTTEAU Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Tour d'Avrillé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est monsieur BIOTTEAU Pascal domicilié(e) 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIOTTEAU Pascal domicilié(e) 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France.
La marque La Tour d'Avrillé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BIOTTEAU Pascal - 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France
M. BIOTTEAU Pascal - 5 chemin du moulin du ras - 49320 - SAINT JEAN DES MAUVRETS - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La Tour d'Avrillé"