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Marques déposées par monsieur BIOTTEAU Pascal
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Château d'Avrillé BIOTTEAU Vigneron
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château d'Avrillé BIOTTEAU Vigneron
M. BIOTTEAU Pascal

Numéro de dépôt :
3759785
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2030
Château d\'Avrillé BIOTTEAU Vigneron de BIOTTEAU Pascal

Présentation de la marque Château d'Avrillé BIOTTEAU Vigneron

Déposée le 10 août 2010 par monsieur BIOTTEAU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château d'Avrillé BIOTTEAU Vigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est monsieur BIOTTEAU Pascal domicilié(e) L'Homois, 49320 SAINT JEAN DES MAUVRETS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas, 49000 ANGERS - France.

La marque Château d'Avrillé BIOTTEAU Vigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château d'Avrillé BIOTTEAU Vigneron arrivera à expiration en date du 10 août 2030.

BIOTTEAU Pascal a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BREIZH'BULLES , La Tour d'Avrillé


M. BIOTTEAU Pascal - L'Homois, 49320 SAINT JEAN DES MAUVRETS - France


TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas, 49000 ANGERS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754742 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.