Déposée le 25 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTRONIK France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EGM EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTRONIK France domicilié(e) 2 rue Nicolas Ledoux, SILIC 231,94528 RUNGIS CEDEX - 94528 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 058 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTRONIK France Monsieur Vincent PETERS domicilié(e) 2 rue Nicolas Ledoux, SILIC 231,94528 RUNGIS CEDEX - 94528 - France.
La marque EGM EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTRONIK France s.a.r.l - 2 rue Nicolas Ledoux, SILIC 231,94528 RUNGIS CEDEX - 94528 - France - SIREN 307058990
BIOTRONIK France Monsieur Vincent PETERS - 2 rue Nicolas Ledoux, SILIC 231,94528 RUNGIS CEDEX - 94528 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; prothèses ; implants artificiels ; défibrillateurs ; stimulateurs cardiaques. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; Transmission d'informations ou de données incluses dans une prothèse implantable active grâce au réseau de téléphonie mobile GSM ; transmission de messages ; transmission par télécopies ; transmission par satellite. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Recherches scientifiques à but médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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