Déposée le 19 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) BIOTROL DIAGNOSTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Biotrol Diagnostic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTROL DIAGNOSTIC domicilié(e) 2, Rue d'Epiais, 95380 CHENNEVIERES-les-LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 336 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque Biotrol Diagnostic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biotrol Diagnostic est expirée depuis le 19 octobre 2008.
BIOTROL DIAGNOSTIC Société Anonyme - 2, Rue d'Epiais, 95380 CHENNEVIERES-les-LOUVRES - France - SIREN 419336342
CABINET ORES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Produits chimiques destinés à l'industrie et à la science, réactifs, réactifs pour analyses chimiques et biologiques, réactifs de calibration et de contrôle. Réactifs pour analyses médicales ou vétérinaires, réactifs de diagnostic. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour l'analyse non à usage médical. Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments pour l'analyse à usage médical, appareils de dosage immunologiques ; éléments constitutifs desdits appareils et instruments ; cuvettes réactionnelles, tubes de prélèvement, matériels pour examens biologiques et physiologiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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