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Marques déposées par BIOTRAQ
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Traça-qualité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Traça-qualité
BIOTRAQ

Numéro de dépôt :
4432727
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
Traça-qualité de BIOTRAQ

Présentation de la marque Traça-qualité

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par BIOTRAQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Traça-qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est BIOTRAQ domicilié(e) 6 rue Montalivet - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTRAQ, Monsieur Oliiver Duchesne de Lamotte domicilié(e) 6 Rue Montalivet - 75008 - Paris - France.

La marque Traça-qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Traça-qualité arrivera à expiration en date du 28 février 2028.

BIOTRAQ a également déposé les autres marques suivantes : QualTrack , BIOTRAQ , BIOTRAQ , SMAQ


BIOTRAQ - 6 rue Montalivet - 75008 - PARIS - France


BIOTRAQ, Monsieur Oliiver Duchesne de Lamotte - 6 Rue Montalivet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.